 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
La Communauté de Communes du Cap-Sizun
a communauté de communes du Cap-Sizun est administrée par un conseil communautaire composé de 37 membres élus au sein des conseils municipaux. Le conseil communautaire constitue l’organe de décision de la collectivité.
Sommaire:
Les conseillers communautaires
Les établissements publics locaux
Les commissions communautaires
- Commission ressources humaines
- Commission d'appels d'offre et d'adjudication
- Commission d'ouverture des plis
- Commission d'évaluation de transfert de charges
- Comité consultatif-action économique
- Comité de pilotage tourisme
- Comité de pilotage espaces naturels
- Comité de pilotage SPANC
- Commission consultative environnement
- Comité consultatifs services et équipements communaux
- Jury "Fleurir la France"
- Commissions consultatives des services publics locaux
- Piscine intercommunale "Aquacap"
- Abattoir intercommunal du Cap-Sizun
- VALCOR
- Syndicat Mixte de la Pointe du Raz
- SIOCA
- Agence Ouest Cornouaille Développement
- GIP Pays de Cornouailles
- Association Mission locale Pays de Cornouaille
- Centre Nautique du Cap-Sizun (CNCS)
- GAPAS
- Centre nationnal d'action sociale (CNAS)
Liste des conseillers communautaires :
Monsieur CADIOU Victor - Audierne
Madame DONVAL Jacqueline - Audierne - Vice Présidente
Madame MOALIC-VERRECHIA Joëlle - Audierne
Madame PICHAVANT Anne - Audierne
Monsieur LE BRAS Jean-Pierre - Beuzec Cap-Sizun
Monsieur PICHON Jean - Beuzec Cap-Sizun
Madame THOMAS Laurence - Beuzec Cap-Sizun
Madame BLOCH Annie - Cléden Cap-Sizun
Monsieur CAM Ronan - Cléden Cap-Sizun
Madame KERSAUDY Nadine - Cléden Cap-Sizun - Vice Présidente
Monsieur GUEGUEN Paul - Confort-Meilars
Madame LAPART Christelle - Confort-Meilars
Monsieur TUFFET Philippe - Confort-Meilars
Monsieur GUILLON Didier - Esquibien
Monsieur ROE Henri - Esquibien
Monsieur VELLY Jacques - Esquibien
Monsieur GOARDON Henri - Goulien - Vice Président
Monsieur L'HELGOUAC'H Claude - Goulien
Madame NORMANT Marie-Thérèse - Goulien
Monsieur CLAQUIN Eric - Mahalon
Madame CROQ Yvette - Mahalon
Monsieur LE GALL Bernard - Mahalon - Président
Monsieur LEMAITRE Maurice - Plogoff - Vice Président
Madame RENAULT Marie-Elisa - Plogoff
Monsieur YVENOU Joël - Plogoff
Monsieur COLIN Jacques - Plouhinec - Vice Président
Monsieur GARREC Pierre - Plouhinec
Monsieur DUPRE William - Plouhinec
Madame KERAVEC Marie-Thérèse - Plouhinec
Madame LOSSY Martine - Plouhinec
Monsieur NEBREL Jacky - Plouhinec
Monsieur CAJEAN Claude - Pont-Croix
Madame GUILLOU Jeannine - Pont-Croix
Monsieur MOAN Henri - Pont-Croix
Monsieur DONNART Alain - Primelin - Vice Président
Monsieur FLOCH Jean-Guillaume - Primelin
Madame LE LAY Gisèle - Primelin
Téléchargez la liste au format PDF
Retour au sommaire
Les comités et commissions
Les établissements publics locaux
Le CIAS est un établissement public administratif rattaché à un EPCI administré par un conseil d’administration et présidé par le président de la communauté de communes.
Les compétences de cet établissement public rattaché à la communauté de communes sont les suivantes :
- Gestion des MAPA.
- Gestion du service de portage de repas à domicile.
- Mise en œuvre du schéma gérontologique du Cap-Sizun.
- Gestion du chantier d’insertion.
- Soutien aux actions intercommunales vers les publics en difficulté.
- Evaluation des besoins sociaux de la population du Cap-Sizun.
- Représentation de la compétence sociale de la communauté dans les différentes instances.
Le conseil communautaire a fixé par délibération (du 9 avril 2008) le nombre de membres élus du C.A. : 11 membres élus, un représentant par commune. Le conseil communautaire est invité à élire ses représentants.
Composition : 11 conseillers communautaires.
- Audierne : Joëlle MOALIC-VERRECHIA
- Beuzec-Cap-Sizun : Laurence THOMAS
- Cléden-Cap-Sizun : Annie BLOCH
- Confort-Meilars : Christelle LAPART
- Esquibien : Henri ROE
- Goulien : Marie Thérèse NORMANT
- Mahalon : Yvette CROCQ
- Plogoff : Maurice LEMAITRE
- Plouhinec : Marie-Thérèse KERAVEC
- Pont-Croix : Claude CAJEAN
- Primelin : Gisèle LE LAY
Retour au sommaire
Les commissions communautaires
Elles sont créées par délibération du conseil communautaire, présidées de droit par le président de la communauté de communes et composées exclusivement de conseillers communautaires. Lors de sa première séance, la commission désigne le vice-président qui la convoque et la préside.
Les commissions communautaires ne peuvent en aucun cas adopter des délibérations dotées d'une valeur juridique, ni engager la communauté de communes : elles ne sont que préparatoires et consultatives.
Les séances des commissions ne sont pas publiques. Les commissions peuvent entendre autant que de besoin des personnalités qualifiées.
Commission ressources humaine
Attributions : La commission a pour objet d'étudier toutes les questions relatives à l'organisation collective du travail (réduction du temps de travail, …), les plans de formation, les questions d'hygiène et de sécurité. Elle donne son avis sur les recrutements et les propositions d'avancement.
Composition : 5 conseillers communautaires.- Jeannine GUILLOU
- Victor CADIOU
- Marie Elisa RENAULT
- Ronan CAM
- Philippe TUFFET
Retour au sommaire
Composition :
- Président de la communauté de communes : Bernard LE GALL
Cinq titulaires
- Henri GOARDON
- Victor CADIOU
- Jacques COLIN
- Alain DONNART
- Jean PICHON
Cinq suppléants
- Henri MOAN
- Nadine KERSAUDY
- Maurice LEMAITRE
- Jean Pierre LE BRAS
- Didier GUILLON
Retour au sommaire
Commission d’Ouverture des Plis
La commission d’ouverture des plis est composée du président ou son représentant, et de cinq membres du conseil communautaire.. Elle est chargée des questions relatives aux délégations de service public.
Composition :
- Président de la communauté de communes : Bernard LE GALL
Cinq titulaires
- Henri GOARDON
- Victor CADIOU
- Jacques COLIN
- Alain DONNART
- Jean PICHON
Cinq suppléants
- Henri MOAN
- Nadine KERSAUDY
- Maurice LEMAITRE
- Jean Pierre LE BRAS
- Didier GUILLON
Retour au sommaire
Attributions : La commission locale d'évaluation des charges est une commission permanente dont la mission consiste à proposer le montant net des charges transférées par chaque commune au groupement dans l'hypothèse d'un ou plusieurs nouveaux transferts de charges. Chaque commune dispose au moins d'un représentant. Au delà de cette limite sa composition peut être librement fixée par le conseil communautaire.
Composition : 11 conseillers communautaires.
- Audierne : Victor CADIOU
- Beuzec-Cap-Sizun : Laurence THOMAS
- Cléden-Cap-Sizun : Nadine KERSAUDY
- Confort-Meilars : Philippe TUFFET
- Esquibien : NC
- Goulien : Henri GOARDON
- Mahalon : Eric CLAQUIN
- Plogoff : Joël YVENOU
- Plouhinec : Jacques COLIN
- Pont-Croix : Henri MOAN
- Primelin : Alain DONNART
Retour au sommaire
Les comités consultatifs
Les "comités consultatifs" ou "comités de pilotage" peuvent être institués par le conseil communautaire sur tout sujet, action ou projet d'intérêt communautaire. Ils peuvent comporter des conseillers communautaires, des conseillers municipaux, des personnes associées compétentes. Ces comités sont présidés par un membre du conseil communautaire. (art. L 2143-2 et L 5211-49-1).
Commissions des finances
Attributions : étude et préparation des budgets de la communauté. Suivi des finances communautaires, examen des demandes de subventions.
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux.
- Audierne : Victor CADIOU
- Beuzec-Cap-Sizun : Jean PICHON
- Cléden-Cap-Sizun : Nadine KERSAUDY
- Confort-Meilars : Philippe TUFFET
- Esquibien : Alain DANIEL
- Goulien : Henri GOARDON
- Mahalon : Eric CLAQUIN
- Plogoff : Joel YVENOU
- Plouhinec : Jacques COLIN
- Pont-Croix : Jeannine GUILLOU
- Primelin : Alain DONNART
Retour au sommaire
Comité de pilotage enfance - jeunesse et vie associative
Attributions : étude, préparation, suivi et contrôle du programme d'animation Enfance - Jeunesse du Cap-Sizun. Elaboration et suivi des actions en faveur du mouvement associatif.
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux, + personnes associées.- Audierne : Annie PICHAVANT
- Beuzec-Cap-Sizun : Nicole SERGENT
- Cléden-Cap-Sizun : Ronan CAM
- Confort-Meilars : Elisabeth PETITBOIS
- Esquibien : Muguette LAUDEAC
- Goulien : Marie Thérèse NORMANT
- Mahalon : Marie Renée GUEGUEN
- Plogoff : Marie Elisa RENAULT
- Plouhinec : Martine LOSSY
- Pont-Croix : Alex KERIVEL
- Primelin : Elie ANSQUER
Personnes associés :
- Conseil Général
- Jeunesse et Sports
- CAF
- Associations conventionnés (le président, le directeur)
Retour au sommaire
Comité consultatif -action économique
Attributions : étude, préparation, suivi, contrôle de l'action économique communautaire (Maison de l'Emploi, zones d'activités, projets de développement économique).
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux + personnes associées.- Audierne : Henri LE BORGNE
- Beuzec-Cap-Sizun : Jean PICHON
- Cléden-Cap-Sizun : Sabrina TREATON
- Confort-Meilars : Bruno LE BRETON
- Esquibien : Nolwenn LE NESTOUR-TIPHAINE
- Goulien : André MOAN
- Mahalon : Raymond BETROM
- Plogoff : André KERNINON
- Plouhinec : Pierre GARREC
- Pont-Croix : Didier BELLAVOIR
- Primelin : Pierre MARCHAND
Personnes associées - Représentant :
- Pêche :
- Agriculture :
- Commerce :
- Artisanat :
- Tourisme :
Retour au sommaire
Comité de pilotage tourisme
Attributions : étude, préparation, suivi, contrôle de l'action touristique de la communauté de communes (promotion, partenariat, …).
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux + personnes associées.
- Audierne : Robert BANIEL
- Beuzec-Cap-Sizun : Frédéric FAUSSIER
- Cléden-Cap-Sizun : Jean ESNAULT
- Confort-Meilars : Armelle MERGEN
- Esquibien : Gérard MEVEL
- Goulien : Angélique PAPPE
- Mahalon : Ginette VIGOUROUX
- Plogoff : Stevenn KERLOC’H
- Plouhinec : Marie Pierre DUVAL
- Pont-Croix : Béatrice DESPESSAILLES
- Primelin : Pierre MARCHAND
Personnes associées, représentants des OTSI, équipements ou organismes touristiques :
Retour au sommaire
Comité de pilotage espaces naturels
Attributions : étude, préparation, suivi, contrôle de l'action en faveur des espaces naturels dans le cadre notamment de la convention avec le conservatoire du Littoral et le conseil général (promotion, partenariat, …).
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux + personnes associées.- Audierne : Michel COLLOREC
- Beuzec-Cap-Sizun : Jean Yves LE BRUN
- Cléden-Cap-Sizun : Jean LE COZ
- Confort-Meilars : Paul GUEGUEN
- Esquibien : René CALVEZ
- Goulien : Christine KERAVEC
- Mahalon : Bernard LE GALL
- Plogoff : Jean Pierre YVEN
- Plouhinec : Jean-François GLOAGUEN
- Pont-Croix : Franck MARZIN
- Primelin : Guillaume COLLOC’H
Personnes associées - Représentant :
Retour au sommaire
Comité de pilotage SPANC (10 communes)
Attributions : coordination des politiques communales en faveur du SPANC (réglementation, tarification, modalités techniques, …)
Composition : 10 conseillers communautaires / élus municipaux + personnes associées.
- Audierne : Loïc CHENE
- Beuzec-Cap-Sizun : Michel KEROUEDAN
- Cléden-Cap-Sizun : Jean LE COZ
- Confort-Meilars : Albert QUERE
- Esquibien : René CALVEZ
- Goulien : André MOAN
- Mahalon : René SOUBEN
- Plogoff : Pierre DAGORN
- Pont-Croix : Yves VAILLANT
- Primelin : Alain DONNART
Personnes associées - Représentant :
Retour au sommaire
Commission consultative environnement
Attributions : étude et suivi de la collecte des ordures ménagères, tri sélectif, déchetterie, action de sensibilisation à l'environnement, etc...
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux.- Audierne : Michel COLLOREC
- Beuzec-Cap-Sizun : Jean Yves LE BRUN
- Cléden-Cap-Sizun : Maryvonne GUEVEL
- Confort-Meilars : Paul GUEGUEN
- Esquibien : René CALVEZ
- Goulien : Catherine DONNART
- Mahalon : René SOUBEN
- Plogoff : Pierre GRIFFON
- Plouhinec : Jean-François GLOAGUEN
- Pont-Croix : Alain MONAT
- Primelin : Alain DONNART
Retour au sommaire
Comité consultatif -services et équipement intercommunaux
Attributions : suivi du programme des travaux auprès des communes. Etude et réflexion sur les projets communautaires d'équipements (équipements de loisirs...).
Composition : 11 conseillers communautaires / élus municipaux.
- Audierne : René DONVAL
- Beuzec-Cap-Sizun : Jean Pierre LE BRAS
- Cléden-Cap-Sizun : Jean LE COZ
- Confort-Meilars : Ronan QUINIOU
- Esquibien : Yves CARIOU
- Goulien : Claude L'HELGOUALC'H
- Mahalon : Annick DUQUESNE
- Plogoff : Pierre DAGORN
- Plouhinec :
- Pont-Croix : Henri MOAN
- Primelin : Jean FLOC’H
Retour au sommaire
Jury « Fleurir La France »
- 2 Elus locaux dont l’un est président du Jury : Nadine KERSAUDY et Frédéric FAUSSIER
- 1 Représentant des Offices du Tourisme : Annie GOURNES
- 1 Technicien des Espaces Verts :
- 1 Représentant de l’association locale des Jardiniers de France :
- 1 Représentant de la société Horticulture du Pays Bigouden-Cap-Sizun :
Retour au sommaire
Les commissions consultatives des services publics locaux sont compétentes pour un ou plusieurs services publics locaux.
Ces commissions ont pour vocation de permettre aux usagers des services publics d’obtenir des informations sur le fonctionnement effectif des services publics, d’être consultés sur certaines mesures relatives à leur organisation et émettre toute proposition utile en vue des adaptations qui pourraient apparaître nécessaires.
Retour au sommaire
Abattoir intercommunal du Cap-Sizun
5 représentants désignés par la communauté de communes :
- Paul GUEGUEN
- Alain DONNART
- Jean Pierre LE BRAS
- Eric CLAQUIN
- Henri MOAN
5 représentants des professionnels : Olivier ANSQUER, Jean-Michel PERENNOU, Gilles LESCANNE, Jean-YvesLE QUERE,Ets CARIOU.
Retour au sommaire
Piscine intercommunale "aquacap"
Le contrat de DSP prévoit dans son point 8.6 la création d’une « Commission de suivi » qui dispose d’un pouvoir consultatif sur :
- L’organisation générale du service,
- La bonne exécution du contrat,
- Le choix du planning,
- La gestion des scolaires,
- Les activités développées,
- L’entretien et la maintenance des installations.
Cette commission pourra être composée comme suit :
- le président de la communauté de communes ou son représentant,
- 4 élus : Joël YVENOU, GARREC Pierre, Joëlle MOALIC, Didier GUILLON
- le directeur général des services et/ou le directeur des services techniques,
- un représentant du délégataire,
et le cas échéant,
-
toute personne qualifiée : un représentant des usagers, un représentant des parents d’élèves et/ou de l’éducation nationale, un représentant des associations.
Retour au sommaire
Les délégations aux organismes extérieurs et associations
VALCOR
3 délégués titulaires et 3 suppléants.
Titulaires :
- Paul GUEGUEN
- Alain DONNART
- Nadine KERSAUDY
Suppléants:
- Philippe TUFFET
- Henri MOAN
- Bernard LE GALL
Retour au sommaire
Syndicat mixte de la Pointe du Raz
4 élus de Plogoff
- Maurice LEMAITRE
- Joël YVENOU
- Pierre GRIFFON
- Jean Pierre BREZULIER
2 élus de Cléden Cap Sizun
- Nadine KERSAUDY
- Michelle MENS
3 conseillers communautaires
- Victor CADIOU
- Alain DONNART
- Ronan CAM
Retour au sommaire
SIOCA
4 délégués titulaires.
- Henri GOARDON
- Paul GUEGUEN
- Eric CLAQUIN
Retour au sommaire
Agence Ouest Cornoualle Développement
3 délégués :
- Anne PICHAVANT
- Pierre GARREC
- Jeannine GUILLOU
Retour au sommaire
GIP Pays de Cornouaille
1 délégué titulaire : le président de la communauté de communes (art 12.2 du GIP)
- 1 délégué suppléant : Jacques COLIN
Retour au sommaire
Association Mission locale Pays de Cornouaille
1 délégué : - Jacqueline DONVAL
Retour au sommaire
Centre Nautique du Cap-Sizun
3 délégués :
- Philippe TUFFET
- Jacqueline DONVAL
- Martine LOSSY
- 1 délégué : Martine LOSSY
Retour au sommaire
1 délégué : Gisèle LE LAY